Blog

/Blog/

En finir avec l’élection du Président de la République au suffrage universel.

L’invraisemblable course en avant vers la présidentialisation et la concentration des pouvoirs entre une seule main met en péril imperceptiblement notre démocratie, sans que personne ne semble s’en rendre compte. Je conserve l’intime conviction que l’élection du Président de la République au suffrage universel direct, après la déformation progressive mais profonde de la Vème République (quinquennat - inversement du calendrier), est devenue le handicap principal au redressement du pays. Plus qu’un droit démocratique fondamental, cette élection est devenue un piège. Un piège, car la litanie des promesses qu’un candidat doit réciter chaque jour pour se faire élire trompe tout autant celui qui les annonce que celui qui les croit. L’expérience nous enseigne d’ailleurs qu’aucun ne peut s’offrir le luxe de refuser d’en abuser. Ce qui donne lieu à une surenchère qui transforme l’élection elle-même en roulette russe : le candidat peut d’autant plus facilement s’engager dans de nombreuses matières qu’elles ne relèvent pas véritablement de ses pouvoirs. Seul le Parlement dispose des pouvoirs pour décider des impôts et voter les dépenses. Comme l’élection législative vient seulement deux mois après, il est toujours temps d’ajuster le tir. Ce qui donne lieu à deux programmes parfois différents : le programme présidentiel et le programme législatif. Elus, les députés inféodés au Président sont réduits au rang de robots qui disent oui qui disent non, selon les instructions qu'ils reçoivent. Notre démocratie et les mandats des citoyens qui en résultent se trouvent ainsi livrés à une imposture démocratique sous forme d'élections successives, qui ne favorisent ni l’esprit de responsabilité des dirigeants ni la capacité des citoyens à bien identifier comment le pays est gouverné. S’agissant des finances publiques par exemple, le sujet est au cœur de chaque campagne présidentielle sans que personne ne se soit avisé que le Président ne dispose d’aucun pouvoir budgétaire. L’élection du Président au suffrage [...]

By | 2018-08-07T16:48:33+00:00 4 août 2018|Politique|2 Comments

Quand le Sénat s’oppose à la simplification.

Personne n’est parfait et l’erreur est humaine. Et j'aime trop le Sénat pour le dénigrer. Et selon la formule, "sans liberté de blâmer, il n'y a pas d'éloge flatteur". Mais s’agissant de la Haute Assemblée, très engagée dans la simplification du droit, grâce à son Président Gérard Larcher et à sa Délégation aux Collectivités Territoriales, dont le Président est Jean-Marie Bockel, il est difficile à comprendre que la Commission saisie au fond du projet de loi ELAN ait pu émettre un avis défavorable à une simplification sollicitée par le Conseil National d’Evaluation des Normes et proposée par amendement par l’un de ses membres, le Sénateur Arnaud Bazin. Cet amendement visait à supprimer certains diagnostics techniques, comme la performance énergétique, l’état de l’installation du gaz et de l’électricité, lorsque l’immeuble vendu est destiné à la destruction. La réponse négative de la rapporteure est stupéfiante d’invraisemblance. Il s’agirait, selon elle, d’une simplification pouvant avoir pour effet que l’acquéreur fasse une fausse promesse de destruction pour éviter une dépense au vendeur. Même Kafka n’y aurait pas pensé ! Comment survivre dans un droit de défiance systématique ? Comment le Parlement compte-t-il être crédible dans le combat pour la simplification, s’il se laisse dicter des réponses aussi sottes par des bureaux parisiens étrangers à toute réalité. Supprimer des parlementaires ne servira à rien, si on ne supprime pas, à due concurrences, les hauts fonctionnaires qui les inspirent et même écrivent leurs textes. Voir le texte de l’amendement. Voir la vidéo de la séance :

By | 2018-07-28T13:30:31+00:00 28 juillet 2018|CNEN, Normes, Sénat|0 Comments

Le désastre du juridisme.

Un Pays est toujours soumis à de nombreux périls. Le pire est quand il s’en crée un grave à lui-même. C’est le cas du juridisme dans lequel nous nous enfonçons chaque jour davantage. Qu’est-ce-que le juridisme ? Sinon d’abord cette croyance folle dans la règle de droit comme solution à tous les problèmes de la société. Sinon ériger ensuite cette dévotion en dogme infaillible. Sinon enfin nous dispenser d’être intelligents et même nous interdire un minimum de discernement. Dans la réalité, le droit actuel est infecté d’un virus mortel, celui d’une totale incompatibilité entre la lettre bavarde et absconse des textes et le but qu’ils poursuivent. D’où l’avalanche de dysfonctionnements, d’incohérences et de désordres devenus insolubles. L’absence de culture légistique des rédacteurs aggrave ce fléau. A défaut d’un aggiornamento immédiat, le droit connaîtra le sort des saintes écritures : l’abus de son interprétation et son utilisation par quelques absolutistes illuminés au prix d’entraîner le Pays dans un chaos généralisé. Les excès du Juridisme Français sont connus et reconnus par toutes les autorités politiques comme une calamité grave. Et pourtant rien ne change ! La mission historique et fondatrice du droit est détournée par la conjonction de deux incessantes pressions, la prolifération des textes, et la sclérose qui en découle mécaniquement. La situation est devenue telle que chaque nouvelle règle soulève plus de difficultés qu’elle n’en résout, la rédaction par sa confusion la rend de plus en plus inapplicable, et elle sème le désordre au lieu de l’ordre. Les producteurs de droit se révèlent totalement coupés de la réalité, de la vie, oubliant le service de ceux auprès desquels ils sont placés. Ils se sont créés un monde hermétique, peuplé d’abstractions bouffies de logiques formelles et abstraites, un monde devenu étranger au concret de la vie quotidienne des Français. L’absence de réalisme [...]

By | 2018-07-22T20:57:01+00:00 22 juillet 2018|Collectivités Locales|0 Comments

Gouvernement – Élus locaux : la réconciliation est possible !

Le dialogue peut être rétabli. Il faut confier cette mission aux politiques et laisser les technocrates au vestiaire. L’article du Monde de ce soir « Macron et les élus locaux, histoire d’une rupture » signé par Patrick Roger résume bien les nombreux malentendus progressivement accumulés depuis l’an dernier. Comme le Président du Sénat Gérard Larcher dans son allocution. En même temps, il est presque éblouissant de voir qu’il ne s’agit pas d’un dialogue mais de monologues entre des institutions qui ne s’écoutent pas et ne peuvent donc se comprendre. Appartenant à l’univers des élus, et attaché au principe de fidélité, je me garderai bien de les critiquer. En même temps, le souci d’être utile et de favoriser un rapprochement me conduit à ne pas vouloir attribuer tous les torts à un seul camp. Durant toute cette année, depuis le 17 juillet 2017, je me suis trouvé au cœur des travaux menés par le Gouvernement, qu’il s’agisse des finances, au sein de la Mission Richard-Bur, ou qu’il s’agisse des normes et donc du droit qui régit les collectivités territoriales, au sein de la Mission avec le regretté Jean-Claude Boulard, Maire du Mans. Et je puis attester de la volonté sincère du Président de la République et du Gouvernement de nous donner les moyens de lever les nombreux malentendus empilés depuis 10 ans. Cependant ma conviction est faite : la technocratie fait tout pour envenimer des relations déjà traditionnellement tendues. Pourtant, la France ne pourra pas sortir de son impasse sans un pacte historique de confiance entre l’Etat, les Collectivités Territoriales et la Sécurité Sociale. Ces trois sous-secteurs d’administrations publiques ont des liens tellement enchevêtrés qu’il est strictement impossible que l’Etat s’en sorte sans l’appui des deux autres. Or, sa posture de « souverain d’apparence » au dépend des deux autres est [...]

By | 2018-07-12T23:31:29+00:00 12 juillet 2018|Politique|0 Comments

Ils ont dit… Luc Ferry et Jean-Jacques Aillagon

Dans le cadre de la sénatoriale 2018 : L’expérience acquise grâce au temps, aux fonctions exercées successivement et surtout aux personnes rencontrées est irremplaçable. J’ai eu l’immense de rencontrer des personnalités exceptionnelles pour lesquelles l’amitié et la fidélité sont des valeurs essentielles. Défendre les intérêts d’un territoire à Paris est plus facile quand le réseau relationnel est établi. Pouvoir compter sur des amitiés sincères et des personnalités affutées à l’exercice politique national est un atout précieux que je cultive avec  grande reconnaissance. A leurs cotés, j’ai grandi. Avec vous, je veux faire grandir notre département. "Nous sommes entrés au Gouvernement le même jour, le 8 mai 2002. Nous ne nous connaissions ni de près ni de loin. Alain était  Ministre du Budget, moi de l’éducation, de la recherche et de la jeunesse et c’est peu dire qu’un Ministre de  l’éducation n’a en général guère de sympathie  pour celui qui lui demande de supprimer des postes, de faire des économies, de serrer les dépenses… Au départ, notre relation n’était que professionnelle, finalement assez classique : méfiante, mais malgré tout loyale. Alain était si droit, si soucieux de l’intérêt général, si cordial et finalement si humain et amical que nous sommes assez rapidement devenus des amis, des vrais, ce qui n’arrive pratiquement jamais dans ce monde là. Alain est un homme étonnamment cultivé, curieux de tout ce qui touche à l’intelligence, ultracompétent, toujours soucieux des autres. Il n’a dans ses fonctions qu’un seul et unique objectif : servir le bien commun. Impossible de ne pas éprouver de l’estime, de l’amitié, mais il faut bien le dire aussi, de l’admiration pour quelqu’un qui représente au fond ce qu’il y a de plus rare et de plus précieux en politique" Luc Ferry, Ancien ministre de l'éducation, homme politique, philosophe et politologue   " Alain Lambert et moi, [...]

By | 2018-06-28T09:05:45+00:00 28 juin 2018|Sénatoriale 2018|0 Comments

Ils ont dit … Michel Pébereau

La force d’un parlementaire a d’autant plus de poids qu’elle est reconnue par le milieu économique français et étranger. Pour cela, rien ne remplace l’expérience acquise grâce au temps, aux différentes fonctions exercées et surtout aux personnes rencontrées. Michel Pébereau est Inspecteur Général des Finances, Président honoraire de la Banque BNP-Parisbas, banque à rayonnement mondial, Président de la Fondation ARC pour la recherche sur le cancer, auteur d’un rapport célèbre sur la dette en France, et membre de l'Académie des sciences morales et politiques. Il est Grand Officier de la Légion d’Honneur. Nous nous connaissons bien et il a bien voulu nous faire part de son avis sur ses qualités de parlementaire. "Alain Lambert est un extraordinaire défenseur du bien commun. Je l’ai découvert comme rapporteur général, puis Président de la Commission des Finances du Sénat. A ces postes, j’ai admiré son œuvre, qui a une dimension historique. L’élaboration puis l’application d’une nouvelle loi organique pour les finances publiques, qu’il a établie en complet accord avec son alter ego à l’Assemblée Nationale, Didier Migaud, et qu’ensemble ils ont su faire voter à l’unanimité par les deux assemblées. Mais j’ai pu apprécier sur un plan plus personnel sa compétence et son sens des responsabilités à l’occasion de la Commission sur la dette créée par le Ministre Thierry Breton, que je présidais et à laquelle il avait  accepté de participer. Ses avis, tout au long des travaux étaient toujours pertinents et féconds. J’ai particulièrement apprécié sa contribution aux passages relatifs aux collectivités locales. Il a su nous proposer des formules adaptées, susceptibles d’éviter toute polémique inutile, pour des passages assez critiques dont il approuvait le fond. Sa contribution à nos travaux a été précieuse."  Michel Pebereau, Haut fonctionnaire, Inspecteur général des Finances, Président honoraire de la BNP, Président de la fondation ARC et auteur du rapport [...]

By | 2018-06-25T11:29:00+00:00 25 juin 2018|Sénatoriale 2018|0 Comments

Ils ont dit…François Baroin, Dominique Bussereau et Stéphane Perrin

Dans le cadre de la sénatoriale 2018 : Le combat pour défendre les libertés et les intérêts de nos collectivités locales appelle à rassembler toutes les bonnes volontés, toutes les forces et tous les acteurs, sans aucun sectarisme entre sensibilités politiques. Face aux normes absurdes asphyxiant la libertés des élus, le CNEN est un rempart qui fait face courageusement au flux incessant et insensé de contraintes décidées par les administrations centrales. Heureusement, je peux compter sur les esprits disruptifs et aguerris à l'exercice des membres du Conseil. Parmi eux, Stéphane Perrin, représentant les Régions de France, rapporteur général du budget de la région Bretagne, est un soutien fidèle très fin juriste. Ma collaboration avec lui montre, à nouveau, que ce combat est celui de tous, sans distinction partisane. Je suis fier du travail que nous accomplissons ensemble pour nos collectivités et déterminé à ne rien lâcher. Pour l’Association des Maires de France, François Baroin, son Président, et pour Assemblée des Départements de France, Dominique Bussereau, son Président, ont bien voulu également souligner la qualité du travail accompli tous ensemble. "Je siège au titre de Régions de France au Conseil National d’Evaluation des Normes (CNEN), présidé par Alain Lambert. Bien que de sensibilité politique différente, je partage avec lui un attachement profond à la décentralisation et la libre administration des collectivités locales. J'ai pu constater son engagement tenace et exigeant pour protéger les collectivités de l'inflation normative, reflet du poids excessif de la technocratie française face aux élus du suffrage universel. J'ai apprécié son expérience et son autorité, d'ailleurs reconnues par les gouvernements successifs qui l'ont missionné, avec le regretté Jean-Claude Boulard, pour lutter contre la prolifération normative. Au-delà de nos appartenances politiques, nous nous retrouvons dans le combat pour un droit raisonnable pour nos collectivités et adapté aux réalités du terrain." Stéphane Perrin, Conseiller [...]

By | 2018-06-24T17:44:22+00:00 19 juin 2018|Sénatoriale 2018|0 Comments

Skin in the game !

C’est l’expression choisie par le grand essayiste Nassim Nicholas Taleb pour définir l’intelligence, comme le rapporte Idriss Aberkane dans le Point d’une semaine passée. On ne peut mieux définir la panne dans laquelle la France comme notre continent se trouvent. Une élite trop savante nous assène des vérités absolues qu’elles sont bien incapables de réaliser elles-mêmes. Or, M. Taleb affirme que personne ne sera plus apte à prendre une décision risquée que celui qui en subira les conséquences. Il va plus loin en disant que même si l’auteur de la décision est supposé illégitime pour la prendre, il est plus sage de la lui confier, à lui, s’il est prêt à « risquer sa peau ». Car il sera, de ce fait, plus malin qu’un Prix Nobel n’ayant jamais à payer les conséquences de ses erreurs. L’essayiste encourage les citoyens à mesurer chez leurs décideurs, en premier, leur degré de « skin in the game » en rappelant le sage précepte du psychologue Soufi Idries Shah : « ne prête aucune attention à ce que les gens disent, regarde juste ce qu’ils font » ! L’action publique est peuplée de gens qui ne paient jamais les conséquences physiques de leurs erreurs, de gens qui ne jouent ni leur place ni leurs économies. Taleb ose les nommer « Intellectual Yet Idiot  », « intellectuels mais idiots ». Et il insiste en prévenant : « Si vous ne prenez aucun risque dans vos opinions, vous n'êtes personne. » Ajoutant : « Rien ne signale mieux quelqu'un qui joue sa peau que le fait qu'il ait des cicatrices », ce qu'il signifie comme la pathemata mathemata : apprendre par la douleur. Or, lorsqu’on observe bien la sphère publique, elle semble totalement épargnée de cicatrices, puisqu’à l’évidence elle se refuse par principe à toute prise de risque. Nos bibliothèques sont emplies de sottises, comme ce rapport de 1995, qui annonçait qu’Internet ne [...]

By | 2018-06-16T21:58:48+00:00 16 juin 2018|Réflexion|0 Comments

Ils ont dit…Michel Bouvier et Marie-Christine Esclassan

Dans le cadre de la sénatoriale 2018 : L’entrée dans le Cercle des Experts internationaux, en matière finances publiques, n’est possible qu’après des années de travaux scientifiques, d’expérience, de rencontres, et d’échanges avec les plus savants de la matière. C’est avec et grâce à eux qu’on acquiert la maîtrise des sujets. Pour ma part, j'ai eu la chance de croiser le chemin des professeurs Bouvier et Esclassan, experts reconnus des finances publiques et fondateurs de l'association FONDAFIP. Ils ont été les rochers de connaissances sur lesquels m'appuyer pour défendre ma vision des finances publiques plus vertueuses. Ce combat n'est pas terminé, il reste encore tant à faire et à défendre s'agissant des finances de nos collectivités. Et je sais pouvoir compter sur les lumières savantes de mes amis, comme ils savent pouvoir compter sur ma pugnacité pour aller jusqu'au bout de nos ambitions. À Michel et Marie-Christine, je veux leur exprimer toute ma gratitude et mon amitié pour leur soutien dans cette nouvelle aventure sénatoriale. "Alain Lambert appartient au Conseil scientifique de la Fondation internationale des finances publiques (FONDAFIP). Son expertise dans le domaine est reconnue et appréciée tant au plan national qu'au plan international et par ailleurs sa capacité à travailler avec toutes les sensibilités politiques est très précieuse , notamment pour les universitaires. A ce propos il est à rappeler qu'il est , avec Didier Migaud le "père" de la LOLF, la nouvelle "constitution financière" de la France. Alain Lambert a aussi une qualité rare . Sa grande connaissance du sujet ne l'empêche pas d'en parler simplement. : il est tout autant capable de parler à un public international d'experts que d'expliquer simplement les problèmes posés par la dette publique ou la fiscalité , y compris en s'exprimant dans le patois de sa région d'origine . Cette qualité [...]

By | 2018-06-13T19:19:55+00:00 13 juin 2018|Sénatoriale 2018|0 Comments

Les 4 présidents normands de départements soutiennent Alain Lambert ! Christophe de Balorre isolé

Dans le cadre de la sénatoriale 2018 : Les départements sont en danger. Alors qu’une proposition de loi est à l’etude pour élire les sénateurs à un niveau regional, que la mission Richard Bur étudie la possibilité de leur retirer une recette supplémentaire et que leurs finances sont de plus en plus contraintes par les évolutions des dépenses sociales sans contrepartie, que va-t-il rester aux départements ? La réponse est simple et forte : des hommes courageux pour se battre contre les tendances des administrations centrales voulant rendre les départements de simples variables d'ajustement, échelons de gestion des aides sociales. Les quatre présidents des départements normands ne s’y sont pas trompés, ils soutiennent Alain Lambert qu’ils savent la pièce maîtresse dans ce combat rude. Le seul absent est le Président de l’Orne, Christophe de Balorre, allez comprendre. C’est tous ensemble que nous gagnerons tous les combats pour nos territoires ! "Au-delà de ses qualités propres, Alain LAMBERT est un homme droit et fidèle à ses convictions. C’est un élu d’expérience et de proximité qui a toujours eu à cœur de défendre son territoire et adopter sans esprit partisan les réformes nécessaires à la réussite de la France. Avec amitié, je vous invite à lui renouveler votre confiance, tant les collectivités de Normandie ont encore besoin de son savoir et de sa capacité à agir." Jean Léonce Dupont, Sénateur honoraire, Président du département du Calvados   "J’ai régulièrement l’occasion de travailler avec Alain LAMBERT sur des dossiers régionaux et nationaux. Son expertise et sa grande maîtrise des finances publiques, alliées à une connaissance parfaite du fonctionnement de l’État, sont des atouts indéniables pour promouvoir, développer et représenter le département de l’Orne. Alain LAMBERT est un responsable politique écouté, respecté et apprécié qui sait et saura défendre les Ornaises et les Ornais à [...]

By | 2018-06-13T11:09:02+00:00 13 juin 2018|Sénatoriale 2018|0 Comments

Ils ont dit…Jean-Claude Boulard

Dans le cadre de la sénatoriale 2018 : Amis et compagnons de route, nous avons vécu toutes les aventures ensemble. Toi au Mans, moi à Alençon, toi pour la Communauté Urbaine du Mans et le département de la Sarthe, et moi pour la Communauté Urbaine d’Alençon et le Conseil Département de l’Orne. Tous les deux animés par le même combat contre les #normes absurdes, nous avons travaillé jusqu’à ton dernier souffle de vie. Jean-Claude, ton esprit reste vivant et m’accompagne. Quelques jours avant de partir, tu as tenu à m’apporter tes encouragements dans cette campagne sénatoriale. En ami sincère, j’ai pu à nouveau, et comme toujours, compter sur ton soutien. Et Dominique, ton épouse, m’a demandé expressément de le publier. Tu peux compter sur moi pour continuer notre œuvre et redonner à notre droit le respect qu’il n’aurait jamais dû perdre. "Bien que n’appartenant pas à la même famille politique, nous partageons depuis plus de 20 ans avec Alain Lambert le même combat pour la défense des moyens financiers et dotations des collectivités territoriales, notamment des communautés urbaines, ainsi que la lutte contre l’inflation normative. Sur l'inflation normative, un rapport a été réalisé conjointement en 2013. Reconnaissant notre travail, les pouvoirs publics nous ont confié en janvier 2018, une nouvelle mission qui consiste spécifiquement à se mettre à l’écoute des élus. C’est pourquoi je souhaite que la confiance des élus ornais soit accordée à Alain Lambert pour qu’il soit notre relai commun au Sénat" Jean-Claude Boulard, Maire du Mans, Président de Le Mans Métropole, Ancien Sénateur de la Sarthe

By | 2018-06-11T13:00:48+00:00 11 juin 2018|Sénatoriale 2018|0 Comments

Le seul camembert au monde fabriqué à Camembert

Visite cet après-midi dans le village Ornais de Camembert, pour voir où se façonne le seul camembert au monde fabriqué à Camembert. Il s’agit de la fromagerie DURAND : fabricant de camembert au lait cru, moulé à la louche. Alors qu'il est question de confondre lait cru et lait pasteurisé dans le procédé de fabrication du Camembert, nous avons dans l'Orne, au coeur du Pays d'Auge, un atout exceptionnel : le village de Camembert ! Produire sur cette terre vaut plus qu'un label : c'est un symbole, un gage d'authenticité et de qualité. J'ai la volonté affirmée de soutenir nos fleurons ornais. Ils sont les fragments de notre identité, le coeur vivant de notre patrimoine. L'excellence ornaise est unique et je la défendrai auprès des édiles - souvent parisiennes, plus addicts à la norme qu'au bon lait de Normandie. En ce mois de juin, alors que je sillonne notre beau département pour rencontrer les grands électeurs, j'ai tenu à m'arrêter à Camembert pour saluer M. DURAND. Héritier d'un savoir-faire unique et vrai professionnel, j'aborde avec lui les questions d'appellations. Alors que certains voudraient mettre la ruralité au rebus, cet homme fier de son métier, ce village, ce fromage témoignent de la force de nos territoires. Nous avons un trésor local, un emblème de l'Orne.  Alors, ensemble, défendons cette Orne que nous aimons. Ne lâchons rien face à ceux qui pensent que la norme décidée par la haute administration serait plus forte que la loi votée par les parlementaires. (Le constat de deux France, celle des villes et celle des campagnes, n'est pas une fatalité.) On ne cédera jamais !

By | 2018-06-08T21:30:17+00:00 8 juin 2018|Orne|0 Comments

Ils ont dit…Didier Coiffard

Dans le cadre de la sénatoriale 2018 : La politique n’est pas un métier, mais un engagement désintéressé au service des autres. Pour y être efficace, il est parfois utile, en plus de sa famille, d’avoir un ancrage professionnel fort. Le mien est le Notariat. Je lui dois tout. Il a structuré ma pensée, mon organisation, ma méthode de travail. J’ai eu l’honneur de présider successivement les Notaires de l’Orne, ceux de notre Région et les Notaires de France. Et je continue à travailler avec eux aux enjeux du numérique dans l’univers du droit. Didier Coiffard, actuel Président du Conseil Supérieur du Notariat, originaire de L’Aigle m’a adressé un petit mot d’encouragement et j’y suis très sensible. La reconnaissance de ses pairs est essentielle dans nos vies professionnelles, et j’en suis sûr, aussi pour vous. "Il n’est pas d’usage que le Président d’une grande Institution fasse un commentaire, à l’occasion d’une élection sénatoriale partielle. Mais, comme je suis Ornais et Aiglon d’origine, je ne peux, en conscience, manquer de témoigner de l’autorité et de la référence que représente Alain Lambert au sein des Notaires de France. Il a emmené toute la profession dans l’ère numérique et a quasiment inventé « l’acte authentique électronique ». Il fait encore autorité aujourd’hui sur les questions de transition numérique que je lui ai confiées. Je regrette de ne pouvoir faire partie du noble groupe des grands électeurs afin de voter pour une personnalité utile au Pays et à l’évidence à son département." Didier Coiffard, président du Conseil supérieur du notariat

By | 2018-06-08T14:15:14+00:00 7 juin 2018|Sénatoriale 2018|0 Comments

« Et voilà pourquoi votre fille est muette » !

La prolifération normative fait immédiatement penser à cette réplique célèbre de Sganarelle dans Le Médecin malgré lui. J’aime cette locution ; elle conclut par une goguenardise, une fallacieuse démonstration, une logorrhée indéchiffrable, un discours inintelligible. Contraint à coups de bâton de soigner une demoiselle qui fait semblant d'être muette par stratégie amoureuse, le faux docteur se lance dans une péroraison absurde truffée de subtilités burlesques et de latin de cuisine, avant de conclure de la manière la plus abrupte : « Et voilà pourquoi votre fille est muette ! » Comment ne pas avoir la même sensation face au harcèlement administratif qui paralyse la France. Toute initiative, l'énoncé du simple bon sens sont immédiatement condamnés au renoncement, en vertu d'un ordonnancement juridique tellement enchevêtré qu'il n'est plus au pouvoir de personne de le dénouer. Le seul moyen d'atteindre l'objectif fixé par la loi elle-même oblige à en méconnaître certains articles, afin de ne pas perdre le sens de l'intention initiale. De nombreuses études analysent et chiffrent le coût de cette prolifération. Pourtant, elle se perpétue intarissablement. Elle agit comme une drogue ou un anesthésique sur les énergies les plus fécondes du Pays. Il serait sage d'introduire dans chaque texte un rétrovirus juridique qui neutralise les éléments bloquants générés par une frénésie rédactionnelle incontinente. Dit autrement, il s'agit de soumettre enfin notre droit aux principes cardinaux de simplicité, d'accessibilité, de proportionnalité, d'adaptabilité. Une croissance puissante en jaillirait ! Souvent loi varie, bien fol est qui s'y fie.

By | 2018-03-16T16:44:58+00:00 16 mars 2018|Normes|0 Comments