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Dépenses publiques : l’empirisme comme alternative aux théories bréhaignes.

Le Monde d’hier soir, sous la plume d’Audrey Tonnelier, s’interroge sur une éventuelle forme de frilosité du Président Emmanuel Macron à réduire les dépenses publiques, au risque d’inquiéter les investisseurs et chefs d’entreprises. Pour avoir consacré ces vingt dernières années de ma vie à ce sujet, je crains que le vocabulaire et la méthode ne soient devenus caduques. Du ratio de Pib aux euros sonnants et trébuchants  S’agissant de la réduction de la dépense, soyons précis. S’il s’agit de les réduire en ratio de PIB, chacun s’accordera sur l’urgente nécessité d’y parvenir. La croissance y aidera mécaniquement. Mais cet impérieux objectif ne pourra être réellement atteint qu’avec le soutien de l’opinion publique. D’où l’incontournable obligation de lui parler dans sa langue. Les Français raisonnent en monnaie courante, au sens propre. Lui parler en pourcentage de production nationale n’a aucun sens politique. Cependant, même la presse spécialisée s’y laisse prendre, elle s’enivre d’un dixième de point d’un montant incertain qu’elle ne connait pas et dont elle ne tient pas informé le Pays.  Des comptes publics compréhensibles par tous …  S’agissant de la programmation des finances publiques du quinquennat, il est bien temps de s’en étonner. Le candidat Emmanuel Macron n’avait rien caché, puisque son équipe de campagne avait clairement reporté en fin de mandat l’effort indispensable à réaliser. Malgré tous mes efforts, je ne suis jamais parvenu, à l’époque, à obtenir d’un seul média une traduction en euros des programmes de stabilité des candidats à la présidentielle. Ce qui ne manque pas d’être troublant, quand on se rappelle que le programme 2017 a été présenté en Conseil des Ministres le 12 avril, alors que le 1er tour de la présidentielle se tenait le 23 avril soit 11 jours après. Silence généralisé ! Aucun lien à l’époque n’a été fait. Encourageant ainsi la démocratie à Colin-maillard. [...]

By | 2018-03-03T14:01:36+00:00 2 mars 2018|Economie & Finances|0 Comments

In memoriam Bernard Las.

Au royaume des personnes dotées d’empathie naturelle, Bernard Las était au premier rang. La nouvelle de son décès nous glace. Il incarnait la gentillesse, la clémence, la compassion, l’attention bienveillante. Le sourire de l’humanité vraie. Il était de ces trésors précieux dont le monde devenu si dur a tant besoin. Au fond, il savait lire les autres, leurs émotions, leurs espoirs et les aidaient à réaliser leurs rêves pour atteindre des buts plus élevés. Il ne cherchait pas la lumière, préférant éclairer le chemin de ceux qui portaient le destin collectif, à condition de toujours viser le sommet. Il excellait à travailler pour des buts non lucratifs. Avec dévouement et discrétion. Bernard était né le 12 février 1930 à Mantilly dans le Bocage, comme son épouse Thérèse. Né de parents agriculteurs, il avait 6 frères et sœurs. Bernard et Thérèse s’installent à Semallé dans les années 1960, trouvant à louer un corps de ferme. Quatre enfants naissent, deux filles et deux garçons dont le plus jeune reprendra l’exploitation. Bernard sera un éleveur très compétent et passionné, amoureux de la race normande. La qualité de sa table était bien connue, et cette excellence gourmande cultivée lui a valu d’être président de comices et notamment, président du comice du canton Alençon 3 durant de nombreuses années. Agriculteur, éleveur, Bernard s’impliquera également dans la vie de Semallé en devenant conseiller municipal durant 4 mandats. Hyperactif, mobilisé, efficace, il participera au comité des fêtes et au club des aînés. De graves soucis de santé viendront malheureusement ralentir puis interrompre son engagement. Son départ nous émeut tous profondément, tant il était attachant. Nous pensons à Thérèse, son épouse, à sa santé fragile, et lui souhaitons de tout notre cœur de puiser en elle toutes ses forces, pour traverser ce moment si douloureux. Que toute sa [...]

By | 2018-02-22T10:21:15+00:00 20 février 2018|Non classé|0 Comments

Orne-Métropole le marqueur politique !

La Chronique de Normandie, chroniques et actions, le rendez-vous hebdomadaire des décideurs, signale le développement de notre démarche territoriale innovante Ornaise « Orne-Métropole », et la place exactement au niveau de ses fondateurs et de ses membres adhérents, comme une affirmation de l’Orne en Normandie. À quelques exceptions près, toutes les villes, communes et EPCI sont membres de cet Etablissement Public. L’originalité de cette construction territoriale collective est qu’elle est fondée d’abord sur le volontariat, puis sur sa base et non sur son sommet, comme le sont les métropoles issues de la loi. Aucune compétence n’a été et ne sera transférée à Orne-Métropole, elles restent toutes entre les mains des communes et des intercommunalités, selon leur choix. Orne-Métropole est leur bras séculier pour exécuter les actions qu’elles commandent. Dans une France centralisatrice, qui ne pense qu’à créer que grandes métropoles, de grandes régions, de grandes CDC, en éloignant sans cesse les centres de décisions des citoyens auxquels elles s’appliquent, l’Orne renverse la table carrément et ose se dresser contre toutes les tentatives actuelles de recentralisation. Elle place Orne-Métropole en gardienne vigilante du pouvoir local Ornais. Oui le débat politique (au sens grec du terme) sera porté jusqu’à Paris afin que les départements ruraux cessent de devenir les variables d’ajustement des faillites urbaines. Nous revendiquons la reconnaissance de départements-métropoles pour le monde rural.

By | 2018-02-19T17:23:11+00:00 19 février 2018|Orne-Métropole|0 Comments

Travailler tous ensemble pour que les #normes deviennent normales !

Conseil National d’Evaluation des Normes (CNEN) ce matin au Sénat. Nous avons eu la joie d’accueillir le Président de la nouvelle Délégation aux Collectivités Territoriales de l’Assemblée Nationale Jean-René Cazeneuve, et plusieurs de ses collègues. C’était un moment symbolique très encourageant pour nous : recevoir la Délégation de l’Assemblée Nationale dans la salle de la Délégation Sénatoriale illustrait la volonté conjointe de la représentation nationale d’associer ses forces avec les Collectivités Territoriales pour simplifier la vie des Français. Bien-sûr nous avons constaté que de vieilles habitudes normatives demeuraient, elles tiennent à la sociologie administrative centralisatrice française qui n’a pas encore totalement intégré les lois de décentralisation de 1982 et pas davantage la révision constitutionnelle de 2003. Ces réformes visaient pourtant à tenir compte de l’évolution de notre société qui veut rester unie mais dans sa diversité. Le droit devrait être la traduction de cette aspiration. Il est encore trop une machine à administrer d’en haut, ce qui ne peut bien s’administrer que de près. Nous sommes favorables à des textes de portées générales qui donnent le cap et fixent des objectifs. Nous pensons contreproductive la méthode consistant à détailler les moyens, lesquels dépendent souvent de l’environnement dans lesquels ils sont déployés. Nous pourrions nous décourager. Mais ce n’est pas notre cas. Au contraire ! Nous pensons qu’avec le soutien du Parlement, la volonté politique du Gouvernement tiendra lieu d’obligation à ceux qui tiennent la plume de l’Etat. Nous recommandons vivement à ceux qui écrivent les textes de renoncer bien vite à la tentation de vouloir tout prévoir. C’est une ambition folle de vouloir remplacer l’usage de la raison naturelle dans les affaires de la vie ordinaire. C’est rêver que chercher à connaître et calculer d’avance ce que seule l’expérience peut révéler. Et si nous nous fixions tous simplement que les « normes » deviennent [...]

By | 2018-02-08T21:42:55+00:00 8 février 2018|CNEN, Normes|0 Comments

La Normandie des départements.

Moment d’excellence partagé à Rouen avec mon ami Pascal Martin Président du Conseil Départemental de Seine-Maritime. Nous avons ensemble analysé l’évolution des Allocations Individuelles de Solidarité (AIS), celle Mineurs Non accompagnés (MNA) qui sont des politiques menées, pour le compte de l’Etat, mais dont le coût est mal maîtrisé mettant en danger l’équilibre financier des départements. Les recentraliser, autrement que par le financement, serait la ruine de l’Etat. Nous avons évoqué la question de l’avenir des départements. S’ils n’existaient pas, il faudrait les inventer ! Démocratiquement, il est illusoire de vouloir leur substituer les régions ou les intercommunalités. C’est une ruse de l’Etat central qui ne veut plus d’élus du suffrage unipersonnel, préférant ceux qui sont désignés par Paris. S’agissant de l’articulation entre les différents échelons territoriaux, il va de soi que c’est la convention entre les collectivités qui doit primer, et non les élucubrations des cénacles parisiens, qui observent la province comme un zoo dont il faudrait gérer les humeurs des animaux sauvages y vivant. La vielle théorie des blocs de compétence est morte avec le 20ème siècle. Il faut vivre avec son temps : le 21ème siècle, c’est-à-dire avec la liberté conventionnelle qui s’adapte à la spécificité de chaque territoire. Merci encore Pascal de ton excellent accueil.

By | 2018-01-24T15:37:00+00:00 24 janvier 2018|Départements, Normandie|0 Comments

Réduire le nombre de parlementaires … mais aussi de Hauts-Fonctionnaires !!!

Le journal Le Monde, sous la plume de Patrick Roger nous analyse le projet des pouvoirs publics de réduire le nombre d’élus et notamment de Parlementaires. Pourquoi pas ? Il est question d’un tiers. S’il s’agit de rechercher des économies, et de rationaliser la production du droit, il ne s’agit que de la moitié du chemin ! Il est indispensable, simultanément, de réduire également d’un tiers le nombre de Hauts-Fonctionnaires (catégorie A+) situés dans les tours d’ivoire parisiennes ! Personne ne comprendrait, et en premier le Peuple de France, d’être gouverné plus encore par la technocratie. Or, derrière la réduction d’élus, c’est cette main invisible qui est à la manoeure. Les Parlementaires qui voteront une réduction du nombre d’élus, la suppression de l’échelon départemental, sans supprimer un tiers de hauts fonctionnaires, lesquels seraient envoyés dans les départements sans capitale régionale, seront battus lors des prochaines élections, car ils auront détruit la démocratie de proximité. Lire l'article sur Le Monde.  

By | 2018-01-24T12:18:26+00:00 24 janvier 2018|Politique|0 Comments

CetteFamille ou la famille de cœur.

Pour la 1ère fois en France, un Conseil Départemental signe un protocole-partenariat avec une start-up pour l’accueil des personnes âgées ou frappées d’un handicap. Aujourd’hui le Conseil départemental de l'Orne présidé par Christophe De Balorre a signé ce protocole avec #CetteFamille une jeune entreprise sociale et solidaire, née à Argentan, fondée par Paul-Alexis Racine-Jourden. Cette start up a pour vocation de promouvoir l’accueil familial des personnes âgées et/ou handicapées au moyen de différentes diligences et services. Si l’on connaît depuis bien longtemps l’accueil en placement des enfants et des mineurs, celui souhaité par des personnes âgées ou handicapées est beaucoup moins répandu. Pourtant notre population vieillit. Il nous faut inventer le futur. Il ne passe pas par la multiplication de maisons spécialisées selon l’âge et la catégorie de personnes. Sauf à créer des ghettos de vieux, de jeunes, de personnes fragiles. Méfions-nous d’un monde d’apartheid où les valides et bien portants, dynamiques et riches s’organiseraient en communauté, en reléguant les moins mobiles, les blessés de la vie ou de l’âge dans des mouroirs cachés. "Faire société" ensemble, c’est veiller soigneusement à préserver la diversité de notre population où cohabitent les différentes générations qu’elles soient chanceuses ou non. A raison de la mobilité professionnelle, cette solidarité naturelle ne peut plus s’effectuer comme précédemment, tant les « familles par le sang » sont dispersées. C’est pourquoi, il nous faut réinventer « la famille par le cœur ». C’est l’ambition que s’est fixée #CetteFamille et c’est pour cela que nous avons décidé de lui faire confiance. La solution d’hébergement qu’elle propose est innovante. A mi-chemin entre le domicile naturel et la prise en charge en institution. Ce mode d’accueil chaleureux et convivial offre des perspectives que nous avons choisi d’encourager. Pour nous, l’innovation territoriale, ce n’est pas seulement des chantiers matériels, c’est aussi et sans doute d’abord l’inscription de l’humanité au [...]

By | 2018-01-25T11:30:04+00:00 23 janvier 2018|Orne, Social|0 Comments

L’Orne audacieuse

Beau moment aujourd’hui, au siège du Conseil départemental de l'Orne, avec l’Assemblée Générale de Orne-Métropole sous la présidence de Christophe De Balorre. Plus de 180 élus étaient réunis pour construire ensemble le futur collectif de notre territoire. Cette séance a marqué la joie de voir la Communauté Urbaine d’Alençon, et son Président Ahamada Dibo, adhérer et apporter leur concours à l’oeuvre commune. Comme l’ont signalé dans leur billet le Président Christophe De Balorre, Christine Roimier, Sophie Douvry, Brigitte Gasseau, Francis Aivar, nous avons pu d’abord recueillir le rapport d’activité de notre Institution, incroyablemen dense et divers, et aussi assister à une Conférence très brillante et même lumineuse du géographe Christophe Guilluy. Il nous a confortés dans notre démarche. Oui la France « périphérique » est à l’épreuve. Non, elle n’est pas sans chances. Oui les pouvoirs publics et la technocratie française ne jurent que par les métropoles. Non elles ne font pas ruisseler le développement sur les autres territoires. Oui elles concentrent les richesses. Non elles ne les partagent pas. Comme le pouvoir est concentré au sommet, il s’alimente souvent de la substance de la base, n’allant que rarement chercher la ressource à l’extérieur. Pourtant, rien n’est perdu, dès lors que nous ne comptons pas sur elles pour activer notre essor. Prenez-vous en mains vous-même, tel est le message du géographe. C’est ce que nous avons fait en créant notre propre approche du fait métropolitain au moyen du rassemblement de toutes les communes et intercommunalités ornaises qui ont bien voulu associer leurs forces et leurs ambitions. Notre démarche à nous ne vise pas à remettre nos pouvoirs entre les mains du sommet, mais à faire exactement l’inverse. C’est-à-dire redonner le pouvoir à la base pour qu’elle définisse elle-même ses projets, à charge par notre alliance de les mettre en œuvre. Oui, si Orne-Métropole n’existait pas, il faudrait l’inventer ! Encore [...]

By | 2018-01-25T15:54:30+00:00 22 janvier 2018|Orne|0 Comments

Audition de la Délégation Sénatoriale aux Collectivités Territoriales.

Ce midi, pendant le déjeuner, audition par la Délégation présidée par Jean-Marie Bockel, le nouveau premier Vice-Président étant Mathieu Darnaud, dans les fonctions de Président du Conseil National d’Évaluation des Normes #CNEN pour faire le point annuel sur la coopération qui unit nos deux Institutions en vertu de la Charte de partenariat signée le 23 juin 2016 avec le Président du Sénat Gérard Larcher. Devant le chantier immense de la simplification, d’une urgente nécessité, nous souhaitons réunir toutes les forces, Gouvernement, Parlement, Associations Nationales d’élus #AMF #ADF #ARF, administrations centrales, déconcentrées, administrations locales, Etablissements Publics, usagers, pour en faire un grand mouvement de modernisation de notre Pays. Une révolution copernicienne de fonctionnement administratif par la simplification. Signalez-nous chaque formalité inutile que vous constatez. On embauche tout le monde. http://www.senat.fr/commission/decentralisation/

By | 2018-01-24T17:07:17+00:00 18 janvier 2018|CNEN, Normes|0 Comments

Lancement de la nouvelle Mission #Normes

À l’Hôtel Matignon, ce matin, a été lancée la nouvelle mission qui nous a été confiée avec Jean-Claude Boulard, par le Premier Ministre Édouard Philippe, sur la régulation et la simplification des #normes. La réunion de « calage » a permis d’identifier le périmètre à labourer dans les prochaines semaines. Le champ normatif est tellement vaste qu’il est impossible de tout entreprendre en même temps. Le rapport que nous avions rendu, en 2013, reste d’une brûlante actualité, nous en ferons un bilan. (https://www.interieur.gouv.fr/content/.../13026-13026-01-inflation-normative.pdf ) Un nouveau marathon commence, rendez-vous fin juin.

By | 2018-01-24T17:03:17+00:00 18 janvier 2018|Normes|0 Comments

Les Notaires en tête de la transition numérique !

Les discours publics sur la révolution numérique sont nombreux. Les actions ne sont pas toujours au rendez-vous. Le Conseil Supérieur du Notariat donne l’exemple en matière d’anticipation stratégique pour ancrer le service public de l’authenticité dans l’univers numérique. Déjà, lors de la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, il avait marqué sa volonté anticipatrice en demandant d’étendre cette signature électronique à l’acte authentique reçu par le notaire. Et le décret de 2005 instaura l’acte authentique électronique, aujourd’hui en vigueur dans la plupart des Offices. L’évolution effervescente des technologies, le souhait du Gouvernement français de réussir concrètement la transformation numérique des services publics, l’incite à donner l’exemple en lançant une étude sur l’instrumentation à distance. J’ai eu l’honneur et la joie ce matin de rapporter devant l’Assemblée Générale les travaux préparatoires que nous avons menés au sein d’un groupe de Président Honoraires de l’Institution avec Jean-Paul Decorps, Armand Roth, Laurent Dejoie et Bernard Reynis . Le Président Didier Coiffard, son Premier Vice-Président Jean-François Humbert, et les délégués de Cour d’Appel ont bien voulu adopter nos recommandations à la quasi-unanimité. Cela a été un plaisir de retrouver une belle Institution que j’ai eu le bonheur de présider il y a 20 ans et dont le niveau de préoccupation et d’ambition ne cesse de croitre pour mettre l’authenticité notariale toujours plus au service de la société. L’enjeu de l’instrumentation à distance consiste à favoriser l’accessibilité au droit en effaçant la distance entre l’office notarial et ses usagers. La transition numérique révèle de nombreux enjeux relatifs à la transformation de la société et des territoires, et aussi de belles opportunités pour rapprocher les citoyens des services dont ils ont besoin. Les notaires sont dépositaires de l’Autorité Publique, ils se dotent de tous les instruments pour l’exercer au plus près des citoyens. Ils [...]

By | 2018-01-17T10:30:50+00:00 16 janvier 2018|Notariat|0 Comments

Le legs musical des années 70

La disparition de France Gall, après celle si récente de Johnny, souligne le passage progressif sur l’autre rive de la génération d’artistes et de fans nés après la 2nde guerre mondiale. Ils nous ont fait chanter, danser, rire, pleurer, aimer. C’était la France des 30 glorieuses. Une jeunesse ayant vécu les mêmes évolutions historiques, politiques, économiques, sociales et technologiques. Des fées s’étaient penchées sur son berceau : la paix, la prospérité, le plein-emploi et la croyance dans le progrès. Autant de chances qui manquent aujourd’hui. Ces artistes ont ensoleillé nos vies pendant 50 ans. Leur départ nous porte à les saluer avec tendresse, tant ils ont, avec une fraîcheur neuve, ouvert de nouvelles perspectives, donné un élan à des genres musicaux nouveaux, révélé des talents, suscité des vocations, invité à aller de l’avant, transmis le goût de la vie, construit des ponts vers des musiques nouvelles. Ils ont incarné le mouvement même de la vie, la confiance dans l’avenir, un rapport simple entre les gens. Ils ont pétri la pâte d’une époque singulière. Leurs départs si rapprochés appelle à réveiller notre conscience du long terme par différence à l’éphémère. Même en musique. Ils révèlent la différence entre leurs statues de marbre éternelles, et celles de glace qui fondent aux premières épreuves du temps. En ayant toujours tendu la main aux jeunes artistes, ils ont permis l’enchaînement des générations, nous offrant une compréhension de la marche du temps ; les bienfaits de ce long terme, parce qu’il accompagne, qu’il nous rassure, parce qu’il nous dépasse, nous survit et nous éduque à la patience. Le legs musical des années 70 continuera de résonner en nous, comme le chant touchant de la source qui coule des valeurs qui nous rassemblent. Tel est le message qu’ils nous laissent pour continuer à aller de l’avant. [...]

By | 2018-01-12T15:51:11+00:00 10 janvier 2018|Réflexion|0 Comments

La démographie ! Un sujet à multiples facettes.

Le journal Ouest-France publie son enquête annuelle sur la démographie dans l’ouest de la France. Chaque fois, j’y découvre une analyse quantitative supposée traduire une aspiration profonde des populations à s’implanter à tel ou tel endroit du territoire. Dans d'autres pages, on peut lire d’autres analyses sur les migrations de plus en plus importantes des populations mondiales. Migrations choisies. Subies ? On ne sait plus vraiment. La démographie est une science très ancienne que l’on trouve dans la Grèce antique, chez les Romains, au Moyen-âge, de la Renaissance aux Lumières, sans oublier l’industrialisation et autres étapes de notre histoire. En son temps, la Jeune Chambre Economique d’Alençon, il y a 40 ans, avait invité, pour une conférence qui connut un grand succès, Alfred Sauvy, l’un des Papes de cette science, pour nous en expliquer tous les aspects. Depuis ce jour-là, j’ai compris combien il était prudent de s’en remettre aux experts, pour en comprendre tous les mouvements au temps très, très, très long. Pour ma part, je rêve depuis longtemps que notre département de l’Orne se fixe un objectif de 300.000 habitants à l’horizon 2030, ce qui supposerait d’accroitre notre population de 1.000 habitants par an, ce qui est beaucoup et peu à la fois. Peu, au moment où les mouvements migratoires sont considérables. Beaucoup, au sens où il ne suffit pas d’accueillir, ce qui aujourd’hui est plus simple, mais d’intégrer, ce qui est le plus compliqué. S’agissant des deux éléments qui déterminent l’évolution démographique, l’excédent naturel, et le solde migratoire, les ressorts en sont parfaitement connus. S’agissant de l’excédent naturel, l’âge de la population est déterminant. Mais l’accueil aussi de la petite enfance. Nous ferions bien mieux de nous appliquer à accroitre l’offre d’accueil, plutôt qu’à légiférer et réglementer sur l’art et la manière d’accueillir les enfants. Je n’ai connu [...]

By | 2017-12-28T19:09:47+00:00 28 décembre 2017|Orne|0 Comments

Pour rendre l’action publique sûre, efficace, rapide et moins coûteuse.

Les élus passent leur vie à essayer, par tous les moyens, de donner une plus grande efficacité à l’action publique, afin qu’elle soit plus réactive, plus rapide. Qu’elle soit moins coûteuse et qu’elle soit sûre. Le pire ennemi de cette grande cause nationale est le droit existant et celui qui continue d’être fabriqué chaque jour. Ce droit est soi-disant instauré pour créer un environnement juridique stable et sûr. Il produit exactement le contraire ! Le seul moyen d’avancer est de l’ignorer ou le contourner. Chacun, aujourd’hui semble finalement s’en accommoder. On pourrait presque comparer le juridisme qui entoure l’action publique française au salafisme qui empoisonne la religion musulmane : une lecture littérale de textes frappés d’une totale obsolescence, une permanente propension à une interprétation restrictive et au soupçon généralisé d’immoralité. Les Premiers ministres ont pu publier des Instructions d’interprétation facilitatrice, rien n’y fait. Chaque administration campe sur ses prérogatives réglementaires comme les sectes qui se détachent des autorités officielles pour s’arc-bouter sur leur propre doctrine. De nombreux rapports et des avis convergents de tous les acteurs concernés confirment que la complexité de notre droit, son abondance, son excès de formalisme, aboutit à paralyser l’action publique et la rendre plus coûteuse sans bénéfice pour les Français. Il ne s’agit pas de douter ni de la volonté du Gouvernement, ni de celle du Président, pour imposer une simplification du droit. En revanche, le résultat dépendra de la méthode utilisée. Beaucoup de textes inutiles et contre-productifs relèvent du domaine du règlement et donc de la seule volonté du Gouvernement, ils ont été trop souvent introduits dans la loi, leur conférant une supposée valeur législative qui ne peut être déclassée que selon une procédure relativement lourde. A droit législatif actuel, des victoires rapides peuvent être obtenues par des actions vigoureuses, visant à des abrogations et transformations [...]

By | 2017-12-20T09:08:02+00:00 19 décembre 2017|Economie & Finances|0 Comments