Sénat

/Sénat

Audition en visioconférence avec le Sénat

Par |2017-03-13T11:23:53+02:007 octobre 2016|CNEN, Normes, Sénat|

Jeudi matin, de mon domicile, à 10 heures, j’ai été auditionné en visioconférence par la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l’éternel sujet des normes. Nous avons échangé [...]

Rencontre sur la « légistique » au Sénat

Par |2017-03-13T11:23:53+02:0028 septembre 2016|CNEN, Normes, Sénat|

Ce lundi 26 septembre, au Palais du Luxembourg, s’est donc tenue ma rencontre, fixée de longue date, avec d’éminents hauts-fonctionnaires de la Haute-Assemblée, responsables des missions institutionnelles du Sénat. Le thème retenu [...]

Le Sénat et le CNEN associés pour conjurer le chaos juridique !

Par |2017-03-13T11:24:05+02:0023 juin 2016|CNEN, Normes, Sénat|

Ce midi, au Sénat, à l’Hôtel de la Présidence, à l’invitation du Président Gérard Larcher et sous son haut patronage, s’est tenue la signature officielle de signature de la Charte entre le [...]

CCI France cherche à déserter les départements. Le Sénat rétablit une indispensable proximité.

Par |2017-03-13T11:24:28+02:0028 janvier 2016|Collectivités Locales, Economie & Finances, Sénat|

Le réseau consulaire des CCI s’y prend maladroitement pour procéder à l’évolution de ses implantations. Partenaire au quotidien des collectivités territoriales, et notamment des départements dans les territoires à faible densité de [...]